1. Éditeur du site

Le site www.emye.fr et l'application EmyeHR (web, Android et iOS), ci-après ensemble le « Site », sont édités par :

WEMIAM
Société par actions simplifiée au capital de 24 580 €
Siège social : 7 ter, impasse des Cépages — 44120 Vertou, France
Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 884 114 919
N° de TVA intracommunautaire : FR 49 884 114 919
Code APE : 62.01Z — Programmation informatique

Téléphone (non surtaxé) : +33 6 82 79 16 54
E-mail : [email protected]

Directeur de la publication : M. Aimen Jouini, en sa qualité de Président.

2. Hébergement

Le Site est hébergé en Europe par les prestataires suivants :

LWS — Ligne Web Services
10, rue de Penthièvre — 75008 Paris, France
Téléphone : 01 77 62 30 03

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site — structure, textes, documents techniques, dessins, photographies, images, graphismes, logos, icônes, logiciels et bases de données — est la propriété exclusive de WEMIAM, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents.

La marque emyeHR est une marque déposée par WEMIAM auprès de l'INPI (n° FR5010747, enregistrée le 30 novembre 2023).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de WEMIAM et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données à caractère personnel

WEMIAM, en qualité de responsable de traitement, traite les données à caractère personnel collectées via le Site conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Les finalités poursuivies, les bases légales, les catégories de données traitées, les destinataires, les durées de conservation et les éventuels transferts hors Union européenne sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès.

Pour toute question relative à la protection de vos données ou pour exercer ces droits, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse [email protected], ou par courrier à l'adresse du siège social, en joignant tout élément permettant de justifier de votre identité.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 Paris Cedex 07 (www.cnil.fr).

5. Cookies et traceurs

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6. Responsabilité

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

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Dernière mise à jour : 12 septembre 2026